Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 Société Nautique de Marseille
/
Trophée André Mauric
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Trophée André Mauric
Société Nautique de Marseille (Association Loi 1901 reconnue d'utilité publique)

Numéro de dépôt :
99821503
Date de dépôt :
26/10/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/10/2009

Présentation de la marque Trophée André Mauric

Déposée le 26 octobre 1999 par l'association loi 1901 Société Nautique de Marseille auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Trophée André Mauric » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-50 du 10 décembre 1999.

Le déposant est l'association loi 1901 Société Nautique de Marseille domicilié(e) Pavillon Flottant, Quai de Rive Neuve, 13007 MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société Nautique de Marseille - France.

La marque Trophée André Mauric a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99821503.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Trophée André Mauric est expirée depuis le 26 octobre 2009.

Société Nautique de Marseille a également déposé les autres marques suivantes : CALANQUES CLASSIQUES , TRANSMEDITERRANEE CLASSIQUE , CALANQUES CLASSIC , LA NAUTIQUE , LES VOILES DU VIEUX PORT , TROPHEE ANDRE MAURIC , S.N.I.M. SEMAINE NAUTIQUE INTERNATIONALE DE MEDITERRANEE , S.N.I.M. SEMAINE NAUTIQUE INTERNATIONALE DE LA MEDITERRANEE , VIRE-VIRE , VIRE VIRE


Société Nautique de Marseille (Association Loi 1901 reconnue d'utilité publique) - Pavillon Flottant, Quai de Rive Neuve, 13007 MARSEILLE - France


Société Nautique de Marseille - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-14

Publication - Publication le 10 déc. 1999 au BOPI 1999-50

Manifestation nautique : parades, régates, courses-croisières, rallyes, courses, spectacles, expositions de bateaux anciens et modernes et engins nautiques à propulsion vélique mécanique ou humaine.